Suivez donc la marche que vous avez adoptée, éleveurs de l’Artois, de la Picardie, du Perche, des Ardennes et de la Franche-Comté, votre intelligence est au-dessus de celle de l’administration des haras.
L’éleveur ne peut vendre aucun des chevaux d’élevage de son taboune avant qu'il ait atteint l'âge de trois ans et demi et qu'il ait été présenté à la commission.