Ne sont éligibles que les personnes de nationalité allemande et qui sont majeures.
[…] les fonctionnaires seront placés sous le contrôle du peuple, éligibles et révocables à tout moment.
Et vous ne serez éligible aux aides que si ce sont des artisans RGE qui s’en chargent.
Si les équidés non éligibles à l’abattage (cas a et b) sont présentés à l’abattoir, ils ne seront pas déchargés ; et s’ils sont déchargés, ils seront soumis à l’application de l’article L. 221-4 du CRPM.
La liste des éligibles.
— Laissez entrer ces messieurs, dit une voix.