Et attendu, en fait, que Duval-Laignier est poursuivi pour avoir enfreint l'usage du ban de vendanges qui n'aurait pas cessé d'être en vigueur dans la commune de Condé-les-Herpy, antérieurement à 1791 , comme depuis cette époque; […].
Le général fit publier un ban pour défendre aux soldats de s’éloigner du camp.
Cette frontière qu’il fallait défendre contre les Goths et contre les Basques appartenait alors toute entière au roi d’Austrasie, au nom duquel le ban de guerre fut publié sur les deux rives de l’Adour. […], le mark-graf ordonna une levée en masse des habitants du pays ; […].
Pour se tirer d’affaire, il dut convoquer le ban et l’arrière-ban de ses amis.
Le ban se rapportait aux fiefs et l’arrière-ban aux arrière-fiefs.
C’est à ce point que se terminent les bans de ces deux communes, qui s’étendent ainsi tous deux du , et que commencent le ban de la commune française de Gambskeim et celui de la commune badoise de Freystett.
Bornage du chemin qui a dû être laissé sur le ban de Bouillon, aux habitants de Pouru-St-Remy, pour conduire leurs bestiaux à la forêt de Haut-Mont-Ficher, en exécution du concordat de 1773, […].