La section de jurisprudence de l’Académie des Sciences morales et politiques.
Enseigner la jurisprudence.
Ces dépenses injustifiées et excessives sont communément appelées, reprenant ainsi le terme de la jurisprudence des juridictions du contentieux de la tarification, abusives.
Ce principe n’est point admis dans notre jurisprudence.
Compte tenu de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, qui a refusé l’extension de la TGAP à l’électricité, je ne vois pas comment pourrait être accepté un système dans lequel on créerait une taxe carbone dont seraient exonérés les principaux émetteurs de CO2 !
La jurisprudence a précisé que les usoirs appartiennent au domaine public communal et ne peuvent en aucun cas être considérés comme faisant partie du domaine public routier (…).
Je ne suis pas étonné par le grand écart qu’il y a parfois chez des philosophes qui ne pratiquent pas ce qu’ils enseignent – des philosophes ou des professeurs de philosophie... C’est la jurisprudence Rousseau en vertu de laquelle on peut abandonner cinq enfants à l’assistance publique mais écrire tout de même L’Émile pour dire comment il faut élever les enfants.