La contrefaçon puise sa nocuité et sa criminalité bien plutôt dans l’emploi qui en est fait, que dans la reproduction matérielle du signe, du symbole ou de l’emblème constituant la marque.
La plus simple démonstration arithmétique suffit pour établir irréfragablement, non seulement l’inanité de l’aérostat contre la pression du vent, mais dès lors au point de vue de la navigation aérienne, sa nocuité.
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Mode Libre — nocuité
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