Synonymes de redevance

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Définition
nom
  1. Rente, somme payable à termes fixes, généralement en contrepartie d’un service.
  2. Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d’un avantage concédé contractuellement.
  3. Redevance audiovisuelle : contribution forfaitaire annuelle au bénéfice du service audiovisuel public. (en particulier, france)
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En Pologne, chaque paysan, attaché en naissant à la glèbe du maître, cultive pour son propre compte une fraction de cette glèbe, dont il ne doit à son maître qu’une faible redevance, laquelle est un hommage lige plutôt qu’un impôt de quelque valeur.
Les troupeaux transhumants appartiennent tantôt à de riches propriétaires ou capitalistes, tantôt à de petits cultivateurs de Provence, qui les confient à un bayle ou berger chef qui, à ses risques et périls, conduit les troupeaux, loue les pâturages, etc., en un mot se charge de l'estivage moyennant une redevance.
En 2007, la redevance a représenté 74 % des ressources du service public de l'audiovisuel, soit 2 milliards d'euros. En contrepartie de la redevance perçue, le groupe France Télévisions s'engage à n'effectuer aucune coupure publicitaire des longs métrages (cinéma et téléfilms) diffusés sur son réseau de chaînes.
redevance au kilomètre
redevance tréfoncière
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