Le Capitaine, […], s’était fâché rouge lorsque son fils avait réclamé ses comptes de tutelle, et même lui avait coupé les vivres, tout net.
Lorsqu’il ouvre ou renouvelle une mesure de tutelle, le juge statue sur le maintien ou la suppression du droit de vote de la personne protégée.
L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ci-après dénommée « l’agence », est placée sous la tutelle des ministres chargés de l’environnement, de l’énergie et de la recherche.
Votre secrétariat d’État était attaché au premier ministre, il revient sous la tutelle de Bercy, qu’est-ce que cela signifie ?
Les syndicats agricoles ont rencontré leur ministre de tutelle.
L’Islande a son parti de Home Rulers qui veulent affranchir leur pays de la tutelle du Danemark et rétablir l’ancienne république islandaise.